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    archiveXML - 1998

    Réglementation et exposition aux agents biologiques

    RIA - n°582 - juillet 1998 - page 0

    La définition des agents biologiques retenue est celle de la directive 90/679/CEE, transposée dans le décret du 4 mai 1994, qui a conduit à créer une nouvelle section du code du travail : ' On entend par agent biologique les microrganismes, y compris ceux modifiés génétiquement, les cultures cellulaires et les endoparasites humains susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication '. Ces affections relèvent des mécanismes physiopathologiques de type infectieux,...
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